Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUVERAIN
INTERNATIONAL DETECTION SERVICES SARL

Numéro de dépôt :
3327580
Date de dépôt :
03/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2014
SOUVERAIN de INTERNATIONAL DETECTION SERVICES

Présentation de la marque SOUVERAIN

Déposée le 3 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL DETECTION SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUVERAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL DETECTION SERVICES domicilié(e) 22 rue Charles Baudelaire,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 158 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL DETECTION SERVICES domicilié(e) 22 RUE Charles Baudelaire,75012 PARIS - 75012 - France.

La marque SOUVERAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVERAIN est expirée depuis le 3 décembre 2014.

INTERNATIONAL DETECTION SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : MOUSQUETAIRE , CONQUERANT , Gold Statère , PLANETE DETECTION , Very Important Prospecteur , LE REDOUTABLE , LE D'ARTAGNAN , L'INVINCIBLE , Gold Easy


INTERNATIONAL DETECTION SERVICES SARL - 22 rue Charles Baudelaire,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 344158704


INTERNATIONAL DETECTION SERVICES - 22 RUE Charles Baudelaire,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Appareil détecteur de métal, détecteur de trésors.